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Conditions générales d'utilisation

Objet

Les présentes Conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et de réutilisation des contenus et données présents sur le site « olivierlatroun.org » et dans l’écosystème numérique de l'abbaye Notre Dame de Latroun.

Avertissement

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Propriété intellectuelle et réutilisation

Structure générale du site

La structure générale du Site est la propriété exclusive de l'Abbaye Notre Dame de Latroun.

Ressources

Le terme de « Ressources » comprend tous les contenus présentés sur le Site, notamment les images fixes ou animées, captures d’écran, illustrations, textes et ouvrages complets ou par extrait, les fichiers sonores (captations de conférences, entretiens, œuvres ou parties d'œuvres musicales, installations sonores, etc.).

Les Ressources du Site ne comprennent pas la partie dite de « contenus informatifs », correspondant aux informations institutionnelles, à la date des conditions générales d’utilisation.

L'Abbaye de Latroun met à disposition des internautes ces Ressources, protégées dans leur utilisation par les lois en vigueur. Leur réutilisation est soumise à une demande préalable directement de l'Abbaye Notre Dame de Latroun.

Faute d'autorisation, toute reproduction ou représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces éléments est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les crédits des Ressources sont mis à disposition des internautes sur la page où celles-ci sont présentées. L'Abbaye Notre Dame de Latroun s'engage à vérifier l'exactitude des informations qu'il met à disposition des internautes. Dans le cas où ces informations comportent des inexactitudes ou des erreurs, elle s'engage à tout mettre en œuvre pour permettre la rectification des informations dans les plus brefs délais.

Contenus informatifs

Certains contenus du Site sont considérés comme des contenus informatifs, notamment les informations institutionnelles sur l'Abbaye Notre Dame de Latroun (déclarations, discours, dossiers de presse, présentations et communiqués institutionnels).

À ce titre, les informations peuvent être réutilisées notamment à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées.

Cette réutilisation doit être faite conformément au droit d’auteur.

Aucun transfert de propriété des informations n'est opéré au profit du réutilisateur.

Liens hypertextes

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